Marque expirée - Marque en non vigueur

EMERGENCE
MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1340999
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2016

Présentation de la marque EMERGENCE

Déposée le 23 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMERGENCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM domicilié(e) BP 10,49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART (dossier no 2301430) - 49110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 200 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2301430) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMERGENCE est expirée depuis le 23 janvier 2016.

MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM a également déposé les autres marques suivantes : EQUIDANCE , JEAN BLAVIER , TORPEDO , G Zeppa , CITY SHOES , AGNES FLO , 5 MILES , CLOPY-CLOPA , "WILD SIDE" , "J.F. MACKENZIE"


MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM Société à responsabilité limitée - BP 10,49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART (dossier no 2301430) - 49110 - France - SIREN 060200417


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2301430) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2005 n°2301430 - Publication au BOPI 2005-11-23

Renouvellement sans limitation n°2059310 - Publication au BOPI 1996-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.